22 juin 1818

Aujourd'hui Vingt Deux juin mil huit cent dix huit.

Le Conseille de la Commune de Montceau et Ragnie assemblé au lieu ordinaire a tenir ses séances sur la convocation du sieur pierre frerot Maire deumant autorisé par Monsieur le Soupréfet ou ont comparu le dit frerot Maire Claude Pomard, Vincent Primet, Jean Molière fils, Antoine Guy, Philibert Guy, Vincent Seryerat, Claude Molière, Philippe Monnot, Antoine Mathey, et Jean Barbié sur la proposition faitte par le Maire sur la necessité de réparer les fontaines de Montceau et Ragny, unique ressource pour le service des habitants de la dite Commune, la construction d'un lavoir au dessous de la fontaine de Montceau et un abreuvoir pour l'usage du bétaille lesquels réparation et construction sont d'une absolue nécessité pour l'utilité des dits habitants. Le Conseille connaissant l'urgence desdits ouvrages a délibéré a lunanimité qu'il ferait présenter une demande a Monsieur le Prefet pour être autorisé a faire reparer les dittes fontaines et construire le lavoir et l'abreuvoire du betaille d'apres un plan et devisse estimatif qui serat dressé a ce sujet. Comme laditte Commune n'a d'autre ressources pour le payemant desdits ouvrage que la coupe de leur bois de réserve, qui consiste en des vieux harbres couronnés et dépérissant, il demande a en faire la vente pardevant et pour le bon et vouloire des hautorité competante. Fait et deliberé les jour mois et ans susdit.

Panas Barbier Primet

15 mai 1822

Aujourd'hui quinze Mais mil huit Cent Vingt Deux. Le Conseille Municipal assemblé au lieu ordinaire a tenir ses ceance sur la convocation du sieur pierre frerot Maire de la Commune deumant autorisé aux fin de deliberer sur differante reparation et construction indispansable pour l'utilité de la ditte Commune, qui fau dabor l'aquisition d'une place pour construire une Maison Commune, la construction de la ditte Maison Commune, six acqueduque et plafon en pierre sur les ruisseaux de la ditte Commune affin de rendre l'endroit plus facile a i communiquer surtout dans la saison d'hiver, un pont sur le ruissaux du lavoir et finalmant des reparation dans la Chapelle dudit Montceau, le Conseille entandu sur les objets ci dessu ont délibéré a lunanimité que attandu lutilité des susditte construction et réparation il est urgent de soliciter l'hotorisation de Monsieur le preffet pour faire faire les plants et devices des susditte ouvrage et en faire faire la délivrance pardevant qui de droit. A monceau les jours mois et an susdit.

Xxx Barbier Primet panas frerot maire

25 mars 1824

Aujourd'huy vingt cinq mars mil huit cen vingt quatre. Le Conseille Municipal de la Commune de Monceau assamble au lieu ordinaire a tenire ses seance sur la convoction du sieur pierre frerot maire de laditte Comne deumant hotorisé par Monsieur le Soupreffet de larondnt de chalon sur saonne en datte du vingt sept fevrier dernier, Le Maire a exposé le besoin d'acquerire une place pour faire une Maison Commune pou recevoir Les registre et titres de laditte Commune et enfin tenire Les assemblé, que nayant aucune place dans la Commune propre a cette construction, quil est une place au millieu de la Commune dont le proprietaire ce propose de la vendre moyenant une somme de trois cents francs, sur quoi il invite Le Conseille a déliberer sur cette objet, Le Conseille ayant pri en consideration Les proposition du Maire apret une legere discution ont demeuré dacort dune voie unanime que lon ne pouvait ce dispancer de faire cette acquisition attandu. Le besoin et encor Le resource que fournie la vente des bois de reserve de la ditte Commune en consecance Le Maire demeure hotorisé par le Conseille a soliciter apret qui de droit detre hotorise a faire la presente acquisition et extrait de la presente serat envoyé a Monsieur le preffet pour en obtenire lexecution. Fait et délibere les jour mois et ans susdit par les denommé ci dessu pierre frerot Maire, Vincent Bergeat, philibert Guy, philippe Monnot, Claude Molière, jean, Molière fils, jean Barbier et Claude pannari Membre du Conseille.

Et à linstant Le Maire a dit quil etait urgeant dapres l'autorisation pour l'acquisition ci dessus projeté de demander l'hautorisation de faire construire primau une Maison Commune 2memem un petit pont sur le ruisseau de Monceau et plusieur plafonds en differant endroit de la commune ou l'ecoulement des aux dans le temps divers sur les chemain impratiquables par les glaces que toute ses constructions peuvent etre d'environ quatre mils francs, Le Conseile entendu sur les differante propositions a déclaré a …/… lunanimite que la chose etait d'une absolue necessité invite Monsieur le maire a faire toutes diligence aupres de Monsieur Le preffet pour etre hotorisé a en faire faire les plants et devis pour ensuite en faire faire ladjudication pardevant qui de droit. Fait et deliberé les jour mois et ans susdit. Encor a la même seance Le Maire a di quil etaient necessaire de demander des réparation dans la Chapelle de la Commune seule endroit ou les fidelle puissent offrire leur prière a dieu que ses réparations par aperçu etre deuveront quatre cent francs sur quoi Le Conseille deliberant sont davis que Les réparations de la ditte Chapelle ce fasse et pour ce que Le Maire demeure hotorise a demander a Monsieur Le preffet lotorisation d'ans faire faire lestime affin de pouvoir les metre en delivrance.

Fait et arette les jour mois et ans susdit. panas Barbier frerot maire

16 février 1825

Aujourd'hui Seize Février an mil huit cent vingt cinq, Les membres du Conseil municipal de la Commune de Montceaux- présens M.M. Claude Pannard, Jean Barbier, Jean Bergeat, François Panard, Vincent Bergeot, Claude Molière, Philippe Monnot, Antoine Mathey, Antoine Guy, et Jean Molière fils, réunis sous la présidence de M. le maire, en vertu de la lettre de M. le Sous préfet en date du quatorze janvier dernier, à l'effet de prendre une troisième délibération au sujet du terrain que la Commune se propose d'acquérir du Sr Louis Girard, pour y construire une Maison Commune ; attendu que les deus premières délibérations en date du quinze mars et dix juin 1824 (*), ne sont pas conforme et manquent des conditions nécessaires pour les rendre valables. M. le Maire a, pour remplir l'intention de M. le Sous Préfet, convoqué de nouveau le Conseil Mal où a assisté en personne le dit Sr Louis Girard, propre audit lieu, lequel est dans l'intention de vendre une parcelle de terrain qui lui appartient audit lieu, a la commune, afin d'y construire une Maison commune. Considérant que l'emplacement convient parfaitement à la construction à laquelle on veut le destiner ; Le Conseil de l'avis de M. le maire est convenu avec le Sr Girard d'en faire l'acquisition moyennant le prix de quatre cent francs ; et le dit Sr Girard de vendre et céder à la Cne le fond et masure qui lui appartient tel qu'il s'étend et comporte, lequel joint de matin un chemin de désserte, de soir Jean Molière, de midi le chemin tendant de Montceau à Laives, et de bise la Ve Barbier de Mancey. Le Conseil municipal, d'un commun accord, vote l'acquisition de ce terrain, attendu la grande utilité que la commune retirera d'une Maison Commune, pour y déposer ses archives, ses papiers et les Bulletins du lieu, et aussi pour y tenir ses délibérations. Le Conseil vote aussi que la Somme nécéssaire à cette acquisition soit prise ainsi que toutes celles qui y seront relatives, sur les fonds provenant de la vente du Bois de la Réserve du dit Montceau.

Fait et délibéré a Montceau les jours mois et an que dessus.

frerot maire Panas Barbier Bergeat françois panard

1er mai 1825

Ce jourd'hui premier mais mil huit cent vingt cinq. Le Conseille municipal de la commune de Monceau assemblé sur la convocation du maire ont comparu philippe monnot, Claude Molière jean Molière, Claude pannard, jean Barbier et jean Bergeat tous membres du Conseille Le maire leur ayant communiqué les plant et devis d'une Maison Commune, un lavoir, un pont et les réparations des fontaines de Monceau et ragny avec different petit acqueduque après les avoir examiné avec attention, d'une voie unanime Le conseille a déliberé qu'il aprouvait Lesdits plants et devis et ont invité le maire de solliciter la pronte mise en exécution. Fait et aretté les jours mois et an susdit Panas Bergeat Barbier frerot maire françois panard

10 mai 1827

*Aujourd'hui dix mai an mil huit cent vingt sept, les Membres du Conseil municipal de la commune de Montceau présent M.M. Jean Barbier, Claude Panard, François Panard, Jean Bergeat, Vincent Bergeat, Philippe Monnet, Antoine Guy, Claude Molière, Jean Molière fils, et Antoine Mathey réunis sous la présidence de M. le Maire, à l'effet d'examiner et vérifier le devis supplémentaire dressé par le Sr Zolta architecte à Chalon, en date du dix août 1826 pour les augmentations et diminution qui ont été jugées nécessaires a cause du changement de travaux qu'on a trouvé utile et indispensable, pour l'utilité de la Commune. Le Conseil municipal, après avoir examiné avec une grande attention tous les articles portés au devis, il en a reconnu la nécessité indispensable de les exécuter tels qu'ils sont détaillés ; Il vote par la par la présente que la somme de cinq cents quatre vingt dix huit francs quatre vingt centimes faisant le prix de l'augmentation, ainsi que celle de onze cents francs faisant l'estimation des travaux du puit, seront prises sur les fonds disponibles au Budget de la Commune. Délibéré à Montceau, les an, mois et jour susdits François panard

12 septembre 1828

Aujourd'hui douzième jour du mois de septembre mil huit cent vingt huit. Les membres du Conseil municipal de la commune de Montceaux- presensM.M. Jean Bergeat, Vincent Bergeat , Jean Molière, Claude Molière, Jean Barbier, Claude Panard, François Panard fils, Philippe Monnot, Antoine Guy et Antoine Mathey réunis sous la présidence de M. le Maire à l'effet d'entendre la lettre de M. le Sous-Préfet par laquelle il sollicite notre avis sur l'agglomération de notre Commune à celle de Sennecey, et de donner chacun son suffrage à cet égard. Vu la dite lettre de M. le Sous-Préfet en date du 5 septembre 1828, declarons qu'il n'est ni dans notre intérêt ni dans nos vœux d'être réunis à aucune commune voisine ; nos affaires locales les moindres comme les principales ne seraient pas faites avec l'activité, la diligence et l'opportunité convenables dans le chef lieu, et qu'après les siennes propres : il deviendrait bien pénible et désagréable aux habitants de faire continuellement un aussi long trajet pour obtenir la plus petite chose de la municipalité. Comment pensez-vous Monsieur le Sous-Préfet que nous serions administrés ? les autorités des Communes voisines qui à peine mettent la célérité nécessaire envers les autorités Supérieures la convenance et l'activité dans leurs règlement a plus forte raison en mettraient-ils d'autant moins qu'ils auraient plus d'ouvrage, soit en règlement de police, soit en arrêté pour la récolte des fruits en général attendu que le climat diffère beaucoup de celui des communes voisines. Ayant redoublé nos efforts nous sommes parvenus à nous faire construire une maison Commune, laquelle nous est très utile pour avoir une Mairie régulière et plus …/… encore à loger l'instituteur qui nous nous est d'une aisance sans pareille car sans cela les enfants demeureraient dans cette ignorance commune qui règne en général partout. Il s'en suit qu'étant dépendant, on ne nous accorderait plus cette commodité. Tout en rendant largement compte de nos affaires que nous sommes heureux (étant par conséquent indépendans) que nous sommes heureux ! mais hélas ! peut-être voudrait-on nous priver de cette précieuse aisance. Depuis longtemps nous nous gouvernons seuls et selon les lois, nous désirons que l'on ne nous prive pas de ce droit précieux. Si notre Commune n'est pas aussi diligente envers l'administration que M. le Préfet le désirerait, elle a cela de commun avec les autres villages plus populeux. D'ailleurs pour mériter de conserver notre liberté et notre indépendance légale nous ferons nos efforts pour être plus exacts. Fait et délibéré é Montceaux- les an et jour que dessus.

François panard